Mise à disposition du public

Sur les pages concertations, enquêtes publiques et Mises à disposition du public, consultez l'ensemble des documents en vigueur.

Dénomination du stade d'honneur du complexe Yves-du-Manoir

Projet de déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLan Local d'Urbanisme de Lattes - Ode à la Mer

Projet de Modification Simplifiée n°3 - PLU de Grabels

Dossier de mise à disposition - Publié le 06/05/2022
Avis de mise à disposition - Publié le 22/04/2022

Projet de Modification Simplifiée n°3 - PLU de Lattes

Dossier mis à disposition - Publié le 25/03/2022
Avis de mise à disposition - Publié le 21/03/2022

Projet de Modification Simplifiée n°7 - PLU de Pérols

Dossier mis à disposition - Publié le 25/03/2022
Avis de mise à disposition - Publié le 21/03/2022

Projet de zone d’aménagement concerté « La Lauze-Est » à Saint-Jean-de-Védas

Modification de la ZAC Ode Acte 1 à Pérols

Étude acoustique - état initial - Publié le 21/02/2022
1. Sommaire du dossier de concertation - Publié le 20/08/2021
3. Plan de situation - Publié le 20/08/2021
4. Plan de la ZAC - Publié le 20/08/2021
5. Orientations paysagères et urbaines - Publié le 20/08/2021
Affiche de la ZAC - Publié le 20/08/2021
Avis de concertation - Publié le 20/08/2021
Affiche du stade - Publié le 20/08/2021

PLU Lavérune - déclaration de projet emportant mise en compatibilité - Projet agri-urbain du Domaine du Château

Plan de zonage - Publié le 08/02/2022
Note descriptive AEP - Publié le 08/02/2022
Règlement - Zones 1AUB, A et N - Publié le 08/02/2022
Plan de zonage Zoom - Publié le 08/02/2022

Ressources humaines

Conformément à l’article 37 de la loi n°2019-828 du 6 août 2019 de transformation de la fonction publique

Parc d'activités économiques de la Lauze Est- dossier de création de ZAC

PARTICIPATION DU PUBLIC - PARC MULTIGLISSE JEAN BRUYERE BAILLARGUES

Une participation du public par voie électronique est organisée en application de l’article L123-19 du code de l’environnement, relativement au projet d’aménagement d’un parc multiglisse de loisirs et de lutte contre les inondations, dit Parc Gérard Bruyère. Cette procédure est menée en vue de statuer sur la demande du permis d’aménager autorisant les travaux d’aménagement paysagers et l’installation de l’ensemble des équipements de téleskinautique (wakeboard).

Le lien ci-après vous permettra de prendre connaissance du dossier consultable et des informations vous permettant de formuler vos observations et/ou propositions : https://www.baillargues.fr/parc-multiglisse-gerard-bruyere

Concertation PCAET

Diagnostic Energie-Climat Territorial - Publié le 03/01/2020
Un avenir, une stratégie, des actions - Publié le 03/01/2020

PLUI

PLUI - Porter à connaissance - Publié le 16/07/2018

Eau et assainissement

BUDGET 2018

Débat d'orientation budgétaire | 2018 - Publié le 07/02/2018

RLPI

ANNEXES RAD EU MAERA 2015

Annexe 13 - Compte de tiers - Publié le 29/05/2017
Annexe 9 - Inventaire des installations - Publié le 19/05/2017

ANNEXES RAD EU COLLECTE 2015

Annexe 19 - Réseaux non auscultables - Publié le 19/05/2017
Annexe 16 - Consommation reactifs - Publié le 19/05/2017
Annexe 14d - Scellements de regards - Publié le 19/05/2017
Annexe 14c - Reparations de regards - Publié le 19/05/2017
Annexe 14b - Remplacements de regards - Publié le 19/05/2017
Annexe 14a - Mises à niveau de regards - Publié le 19/05/2017
Annexe 13 - Compte de tiers - Publié le 17/05/2017
Annexe 12 - Le synoptique du réseau - Publié le 17/05/2017

RPQS EU 2015

RAD EU 2015

Annexes 1 à 13 RAD ALTEAU 2015

RPQS AEP 2015

RAD AEP 2015

Budget 2017

Présentation du budget primitif 2017 - Publié le 08/03/2017
Rapport du budget primitif 2017 - Publié le 08/03/2017

Divers

Rapport de développement durable 2018 - Publié le 02/05/2016